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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTHET-BONDET (soc. an
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B.B. SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.B. SOL
BERTHET-BONDET S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1481048
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque B.B. SOL

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BERTHET-BONDET (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.B. SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHET-BONDET (soc. an domicilié(e) 30, rue Brillat-Savarin, 01100 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque B.B. SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.B. SOL est expirée depuis le 27 juillet 1998.

BERTHET-BONDET (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SUN TAN , GUMMISE , GUMMIES , SPECTRA


BERTHET-BONDET S.A. (soc. an.) - 30, rue Brillat-Savarin, 01100 OYONNAX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

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